Décisions du Conseil municipal

Relevé de décisions de conseil municipal – 4 octobre 2022

Procès-verbal de conseil municipal – 6 septembre 2022

Procès-verbal de conseil municipal – 5 juillet 2022

Compte-rendu de conseil municipal – 7 juin 2022

Compte-rendu de conseil municipal – 3 mai 2022

Relevé de décisions de conseil municipal –  Note budgétaire du 29 mars 2022

Compte-rendu de conseil municipal – 1er mars 2022

Compte-rendu de conseil municipal – 8 février 2022

Compte-rendu de conseil municipal – 11 janvier 2022

Délibérations du conseil municipal – 4 octobre 2022

1. Le Tilia – devis honoraires architecte pour avenant n°3
2. Le Tilia -surcoûts – marché de travaux – entreprises
3. Lancement de la procédure de cession du chemin rural – Hôtel Menant – LCE

Délibérations du conseil municipal – 6 septembre 2022

1. Tarification cantine pour les adultes
2. Tarification goûter garderie – gratuité
3. Vente du véhicule « Kangoo »
4. Mise en place de la nomenclature M57 simplifiée à compter du 1er janvier 2023
5. Remboursement titres restaurant
6. DM – travaux cimetière
7. Rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo
8. Déploiement de la fibre optique – La Girandière/Le Chêne à Loup
9. Lotissement les Ombelles – modification n°4 du permis d’aménager
10. Plan de financement – rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo

Délibérations du conseil municipal – 5 juillet 2022

1. Création d’un cimetière parc boisé et paysager – Choix du MO
2. Bâtiments-Ecole La Chapelle Enjuger – devis joints façade
3. Bâtiments-Ecole Hébécrevon – devis supplémentaire-Entreprise HD CHANU
4. Réhabilitation ancienne pharmacie – devis honoraires complémentaires-MO
5. Le Tilia – fixation du tarif des charges
6. Bail professionnel – Bureau 1.1-1er étage
7. Bail professionnel – cabinet médical-2e étage
8. Logements – 3 rue de l’église – révision des loyers
9. Logements – 3 rue de l’église – contrat de location-jeune apprenti
10. Sinistre-vol atelier La Chapelle Enjuger – acceptation chèque-indemnité-assurance
11. Parking école La Chapelle Enjuger – mission de MO
12. Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint territorial animation
13. Réorganisation du temps de travail – création emploi ATSEM
14. Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint technique territorial
15. Gestion du personnel – réorganisation du temps de travail  -Création emploi permanent – adjoint administratif territorial
16. Spectacle scolaire – fixation du tarif