Les membres du conseil municipal élus en juin 2020
Réunions du Conseil Municipal : les prochaines dates en 2022
6 septembre – 4 octobre – 8 novembre – 6 décembre
Procès-verbaux et Comptes-rendus de réunions du Conseil municipal
Procès-verbal de conseil municipal – 6 septembre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 5 juillet 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juin 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 3 mai 2022
Relevé de décisions de conseil municipal – Note budgétaire du 29 mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 1er mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 8 février 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 11 janvier 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 décembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal : 2 novembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 27 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 7 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 juillet 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 juin 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 4 mai 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 avril 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 2 mars 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 février 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 janvier 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 décembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 6 octobre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 8 septembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juillet 2020
Compte-rendu de conseil municipal – juin 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 26 mai 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 4 février 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 14 janvier 2020
Délibérations du Conseil municipal
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité
Délibérations du conseil municipal – 6 septembre 2022
- Tarification cantine pour les adultes
- Tarification goûter garderie – gratuité
- Vente du véhicule « Kangoo »
- Mise en place de la nomenclature M57 simplifiée à compter du 1er janvier 2023
- Remboursement titres restaurant
- DM – travaux cimetière
- Rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo
- Déploiement de la fibre optique – La Girandière/Le Chêne à Loup
- Lotissement les Ombelles – modification n°4 du permis d’aménager
- Plan de financement – rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo
Délibérations du conseil municipal – 5 juillet 2022
- Création d’un cimetière parc boisé et paysager – Choix du MO
- Bâtiments-Ecole La Chapelle Enjuger – devis joints façade
- Bâtiments-Ecole Hébécrevon – devis supplémentaire-Entreprise HD CHANU
- Réhabilitation ancienne pharmacie – devis honoraires complémentaires-MO
- Le Tilia – fixation du tarif des charges
- Bail professionnel – Bureau 1.1-1er étage
- Bail professionnel – cabinet médical-2e étage
- Logements – 3 rue de l’église – révision des loyers
- Logements – 3 rue de l’église – contrat de location-jeune apprenti
- Sinistre-vol atelier La Chapelle Enjuger – acceptation chèque-indemnité-assurance
- Parking école La Chapelle Enjuger – mission de MO
- Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint territorial animation
- Réorganisation du temps de travail – création emploi ATSEM
- Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint technique territorial
- Gestion du personnel – réorganisation du temps de travail -Création emploi permanent – adjoint administratif territorial
- Spectacle scolaire – fixation du tarif
