Les membres du conseil municipal élus en juin 2020
Réunions du Conseil Municipal : les prochaines dates en 2023
10 janvier – 13 février – 6 mars – 21 mars – 2 mai – 6 juin – 4 juillet
Procès-verbaux et Comptes-rendus de réunions du Conseil municipal
Procès-verbal de conseil municipal – 6 décembre 2022
Relevé de décisions de conseil municipal – 6 décembre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 8 novembre 2022
Relevé de décisions de conseil municipal – 8 novembre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 4 octobre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 6 septembre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 5 juillet 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juin 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 3 mai 2022
Relevé de décisions de conseil municipal – Note budgétaire du 29 mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 1er mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 8 février 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 11 janvier 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 décembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal : 2 novembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 27 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 7 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 juillet 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 juin 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 4 mai 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 avril 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 2 mars 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 février 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 janvier 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 décembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 6 octobre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 8 septembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juillet 2020
Compte-rendu de conseil municipal – juin 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 26 mai 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 4 février 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 14 janvier 2020
Délibérations du Conseil municipal
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité
Relevé de décisions de conseil municipal – octobre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 6 septembre 2022
Procès-verbal de conseil municipal – 5 juillet 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juin 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 3 mai 2022
Relevé de décisions de conseil municipal – Note budgétaire du 29 mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 1er mars 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 8 février 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 11 janvier 2022
Compte-rendu de conseil municipal – 7 décembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal : 2 novembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 27 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 7 septembre 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 juillet 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 juin 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 4 mai 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 6 avril 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 2 mars 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 février 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 12 janvier 2021
Compte-rendu de conseil municipal – 8 décembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 6 octobre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 8 septembre 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 7 juillet 2020
Compte-rendu de conseil municipal – juin 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 26 mai 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 4 février 2020
Compte-rendu de conseil municipal – 14 janvier 2020
Délibérations du conseil municipal – 6 décembre 2022
- Accompagnement à la protection des données personnelles et désignation de Manche Numérique comme DPD (Délégué à la Protection des Données)
- Transfert de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique du gaz au Syndicat Départemental d’Energies de la Manche (SDEM50)
- Classement de voiries
- Budget espace commercial – opérations d’ordres – décisions modificatives
- Budget commune – amortissements – décisions modificatives
- Budget commune – charges financières – décisions modificatives
- Budget commune – charges personnel – décisions modificatives
- Recensement population – fixation des indemnités
- Modalité de remboursement des frais de déplacement des agents municipaux, bénévoles de la médiathèque et élus
- Mandat spécial au Maire – congrès des Maires de France et congrès FNCCR
- Modalité de remboursement des frais – régisseur – spectacle du 8 octobre 2022
- Modalité de remboursement des frais – régisseur – spectacle du 26 novembre 2022
- Encaissement de chèque – remboursement taxe foncière
- Fixation des tarifs des concessions et des caveaux – cimetières communaux
- École d’Hébécrevon – projet cirque – demande de subvention
- Convention 30 Millions d’amis – renouvellement
Délibérations du conseil municipal – 8 novembre 2022
- Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) – Protection incendie
- Désignation d’un correspondant « incendie/secours »
- Centre de Gestion de la Manche – avis- mise en place d’astreintes
- Congés annuels non pris avant la fin de la relation de travail du fait de la maladie
- Greffe du Tribunal de Commerce – trop versé
- Bail professionnel dans les locaux de la Maison de santé et le Tilia
- Bail – Coach professionnelle – Nathalie ISIDOR
- Projet cimetière parc boisé et paysager – diagnostic
Délibérations du conseil municipal – 4 octobre 2022
- Le Tilia – Devis honoraires architecte pour avenant 3
- Le Tilia – Surcoût – marché de travaux – entreprises
- Lancement de la procédure de cession du chemin rural – hôtel Menant LCE
Délibérations du conseil municipal – 6 septembre 2022
- Tarification cantine pour les adultes
- Tarification goûter garderie – gratuité
- Vente du véhicule « Kangoo »
- Mise en place de la nomenclature M57 simplifiée à compter du 1er janvier 2023
- Remboursement titres restaurant
- DM – travaux cimetière
- Rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo
- Déploiement de la fibre optique – La Girandière/Le Chêne à Loup
- Lotissement les Ombelles – modification n°4 du permis d’aménager
- Plan de financement – rénovation thermique de l’école primaire – subventions contrat Saint-Lô Agglo
Délibérations du conseil municipal – 5 juillet 2022
- Création d’un cimetière parc boisé et paysager – Choix du MO
- Bâtiments-Ecole La Chapelle Enjuger – devis joints façade
- Bâtiments-Ecole Hébécrevon – devis supplémentaire-Entreprise HD CHANU
- Réhabilitation ancienne pharmacie – devis honoraires complémentaires-MO
- Le Tilia – fixation du tarif des charges
- Bail professionnel – Bureau 1.1-1er étage
- Bail professionnel – cabinet médical-2e étage
- Logements – 3 rue de l’église – révision des loyers
- Logements – 3 rue de l’église – contrat de location-jeune apprenti
- Sinistre-vol atelier La Chapelle Enjuger – acceptation chèque-indemnité-assurance
- Parking école La Chapelle Enjuger – mission de MO
- Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint territorial animation
- Réorganisation du temps de travail – création emploi ATSEM
- Réorganisation du temps de travail – création emploi adjoint technique territorial
- Gestion du personnel – réorganisation du temps de travail -Création emploi permanent – adjoint administratif territorial
- Spectacle scolaire – fixation du tarif
